Archive pour décembre, 2009

Voeux 2010

voeux2010.png

 

Voeux de François Bayrou

http://www.dailymotion.com/video/xboyxy

Nos Têtes de liste sont désignées pour les régionales de Mars

YANN WEHRLING et Odile UHLRICH-MALLET, chefs de file proposés par le Bureau exécutif du Mouvement Démocrate, approuvés par les adhérents après la consultation qui s’est déroulée du 17 au 19 décembre.

Résultat de la consultation:

J’approuve: 64.94%

Je n’approuve pas: 30.74%

Je vote blanc: 4.33%

Nos Têtes de liste sont désignées pour les régionales de Mars dans MoDem yann_Wehrling_copieNé le 3 juillet 1971 à Strasbourg (Bas-Rhin).

Yann Wehrling est auteur et illustrateur de nombreux ouvrages édités en France, en Allemagne, en Angleterre et en Irlande.

Diplômé d’une Licence en Arts plastiques de l’Université Marc Bloch de Strasbourg en 1994, il travaille et collabore à plusieurs ouvrages comme illustrateur dans plusieurs maisons d’édition ainsi que pour les chaînes de télévision franco-allemande Arte et irlandaise TnaG.

Spécialiste de la faune sauvage, et en particulier militant de la réintroduction de l’ours dans les Pyrénées, il intervient également sur les questions de l’eau en France.

Militant écologiste depuis plus de 20 ans, il a été secrétaire national des Verts.

En 2008, il rejoint le Mouvement Démocrate. En juin 2009, Yann Wehrling est 3e sur la liste Modem de la circonscription Est.

Odile-Uhlrich-Mallet dans RegionalOdile Uhlrich-Mallet

Mariée, trois enfants, adjointe au maire de Colmar, conseillère régionale, présidente du MoDem du Haut-Rhin.

Odile Uhlrich-Mallet a été élue conseillère régionale alors qu’elle présidait les JDS Alsace (Jeunes démocrates sociaux). Elle a participé à l’exécutif du conseil régional avec Adrien Zeller en qualité de vice-présidente chargée notamment des grands appels d’offre de la région.

Avec le décès d’Adrien Zeller, Danièle Meyer et elle ont décidé de créer un groupe MoDem autonome au conseil régional pour donner de la visibilité au mouvement et s’opposer ainsi à la prise en main de la région par l’UMP.

http://www.dailymotion.com/video/xbif6n

Photo : Laurence Masson

Nouvelle abstention du Groupe Modem au Conseil Municipal

Lundi soir lors de sa dernière seance de l’année, le conseil municipal de colmar étudiait la Création d’emplois non permanents de vacataires dans le cadre du service minimum d’accueil dans les écoles. Le groupe Modem ne pouvait que s’abstenir sur ce texte. 

Retrouvez ci-dessous, le texte de mon intervention ainsi que les articles de presse de l’Alsace et des DNA.

Vous pouvez aussi retrouver l’intégralité du débat en vidéo sur le site : www.colmar-vod.fr 

Merci Monsieur le Maire,  Mes chers collègues, 

Mon intervention est une explication de vote car je m’abstiendrai sur ce rapport. 

 En 2008 lors de l’examen de la loi instituant un droit d’accueil pour les élèves en cas de grève, j’avais, soutenu la position du MoDem, qui considérait, à juste titre, que cette loi est une atteinte grave aux droits de grève et repose sur une stratégie du bras de fer dans le règlement des conflits sociaux. 

Les conflits dans l’éducation nationale reposent généralement sur l’organisation même de l’enseignement et vont donc dans le sens de l’intérêt et de l’avenir de nos enfants. 

Alors évidemment cette loi et le rapport que vous nous proposez ce soir, simplifie la vie des parents en cas de grèves, elle permet aussi à des personnels à temps partiel des compléments de rémunérations, 

Je n’aborderai pas la question de la formation des personnes appelées à suppléer les enseignants dans ces périodes car il n’est pas question, ce soir, de refaire le débat sur cette loi. 

Simplement j’aimerai dire trois choses : 

  1. La garantie d’un service minimum se pose par ailleurs bien au delà des situations engendrées par des mouvements de grèves somme toute plutôt rares dans l’éducation nationale. En effet, il est du devoir de l’État de pouvoir assurer la continuité de service  en cas d’absence ou d’indisponibilité de personnel, comme cela se produit classiquement dans le monde du travail. Or, les coupes sombres dans le budget de l’éducation et les suppressions de postes conduisent inévitablement l’Institution à manquer de personnel pour assurer des remplacements et donc honorer le principe même du service minimum au quotidien pour le bien des enfants. 

  1. Nos animateurs sportifs et nos animateurs sociaux travaillent à temps complet, alors pourquoi est ce à nous de mettre ces personnels à disposition au détriment de leur travail. 

  1. Cette loi autorise l’Etat à faire ce que la loi interdit au monde du travail privé où un contrat de travail temporaire ne peut pas être conclu en vue de remplacer un salarié permanent gréviste. 

Je sais que le Président de la République souhaite que désormais, quand il y a une grève, personne ne s’en rende compte, s’il y arrivait cela nous conduirait à ce qu’évoquait le radical Edouard Herriot, je le cite : « Quand, dans un Etat, vous ne percevez le bruit daucun conflit, vous pouvez être sûr que la liberté ny est plus. »

Vu par la presse :

L’ALSACE : Écoles : le service minimum d’accueil divise 

Nouvelle abstention du Groupe Modem au Conseil Municipal dans Conseil Municipal

Le recrutement de 20 vacataires dans le cadre du service minimum d’accueil, pour assurer l’accueil des enfants en cas de grève dans les écoles primaires et maternelles, a fait des remous lundi soir au conseil. Pierre Leconte a immédiatement annoncé que le groupe d’union de la gauche voterait contre : « La loi du 20 août 2008 sur le service minimum est une atteinte au droit de grève », estime l’élu socialiste. Pour Frédéric Hilbert, « l’État se défausse une fois de plus sur les collectivités » : « Garder des enfants ne s’improvise pas. On ne peut pas remplacer des enseignants par des vacataires », critique l’élu vert. 

Tristan Denéchaud dit aussi avoir « des réticences » vis-à-vis du texte, mais votera pour : « Je comprends le problème des parents qui doivent faire garder leurs enfants. » Membre de la majorité, le Modem Yves Baumuller préfère pourtant s’abstenir, critiquant « une atteinte grave au droit de grève » et « une stratégie de bras de fer dans les conflits sociaux ». « L’État autorise aux collectivités ce qu’il interdit aux entreprises », déplore l’élu, pour qui « les coupes sombres dans le budget de l’éducation ne permettent plus d’honorer le principe du service minimum quotidien ». Guy Waehren, Philippe Greiner (majorité) et Saloua Bennaghmouch choisissent également de s’abstenir. Michel Feldmann (groupe Wagner) votera contre. 

Gilbert Meyer, lui, refuse de « rentrer dans un débat politique » : « Je comprends les positions de chacun. En tant qu’exécutif, je ne fais qu’appliquer la loi.  

 

DNA : Service minimum, réticences maximum

  

Dans le cadre de la mise en place du service minimum d’accueil prévu par la loi en cas de grève dans les écoles, la Ville de Colmar va créer 20 emplois non permanents de vacataires. Grincements de dents lundi au conseil municipal.
La Ville pourra faire appel ponctuellement à des intervenants extérieurs pour prêter main forte au personnel scolaire et municipal dans l’encadrement des enfants, en cas de grève. Il s’agit d’enseignant à la retraite, d’étudiants, de parents d’élèves… Leur rémunération se fera par le biais d’une vacation sur la base du traitement minimum de la fonction publique. 

Dans les rangs de la majorité et de l’opposition, plusieurs élus s’élèvent contre cette mesure législative qui porte atteinte au droit de grève (Pierre Leconte du PS) et qui fait peser une nouvelle charge sur les épaules des communes. Tristan Denéchaud demande un bilan financier à chaque fois que le service minimum d’accueil serait mis en oeuvre, pour vérifier que l’engagement de remboursement forfaitaire de l’Etat est bien tenu.

 

 « Appliquer la loi » Frédéric Hilbert regrette que l’Etat se décharge une nouvelle fois de sa mission sur les communes. « L’accueil des enfants ne s’improvise pas. Des vacataires ne peuvent remplacer des enseignants ». Yves Baumuller décide de s’abstenir pour les mêmes raisons. « Cette loi autorise l’Etat à ce que ne peut pas faire l’entreprise. Je sais que le président de la République souhaite que lorsqu’il y a une grève, on ne la voie plus. Je ne l’espère pas », dit le conseiller du Modem. 


Le maire Gilbert Meyer assure comprendre les arguments des uns et des autres, « mais la loi existe, et je dois l’appliquer », dit-il. Le vote sera acquis sans les voix du groupe de gauche. Guy Waehren, Yves Baumuller, Philippe Greiner et Saloua Bennaghmouch se sont abstenus. 

 

Le Congrès d’Aras adopte le Projet Humaniste !

Téléchargez ici le Projet Humaniste du MoDem : Le Congrès d'Aras adopte le Projet Humaniste ! dans Bayrou pdf leprojethumaniste.pdf

Les dispositifs de la politique de la Ville, manquent de vision, d’ambition et de moyens !

rapport2009.pngHier, 3O novembre, l’Observatoire National des Zones Urbaines Sensibles (ONZUS)remettait son rapport annuel  à  Xavier DARCOS, Ministre du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville ainsi qu’à Fadela AMARA sa Secrétaire d’Etat à la politique de la Ville. 

Ce rapport me pousse à vous livrer certaines observations qui sont le fruit de ma « petite » expérience de deux années en totale immersion dans les problématiques des dispositifs de la politique de la ville. En tant que Conseiller municipal délégué de la Ville de Colmar et à ce titre, président du Comité de Pilotage du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) et président du Groupement de Commandes en charge de la rénovation urbaine du quartier Schweitzer (sous-ensemble du quartier Europe de plus de 5000 habitants), j’ai développé, en la matière, une vision quelque peu divergente des analyses et propositions gouvernementales, pour ne pas dire présidentielles. 

Pour écrire quelques lignes sur le rapport en question, les seuls indicateurs en progression concerne l’emploi; en effet, le taux de chômage des 15-59 ans passe de 17,8% (2007) à 16,9%  (2008) dans les ZUS tout en progressant dans les Zones de Redynamisation Urbaine (ZRU) passant de 20,5% (2007) à 21,4%  (2008). Au niveau des Jeunes (15-24), si chez les femmes le taux passe de 31,1% à 29,6%, il en va tout autrement pour les hommes du même âge passant de 31,4% (2007) à 41,7% (2008) soit plus de 10% en une année seulement et avant la crise ! 

Je n’engagerai pas ici une polémique en relativisant  la baisse générale constatée de 0,9% du taux de chômage vu les nombreuses modifications du mode comptage des demandeurs d’emploi. Simplement, ce chiffre est éloigné des réalités que je rencontre sur le territoire colmarien. Si ailleurs la situation s’améliore, nous ne pouvons que nous en féliciter. 

Les chiffres 2009 devraient être pour ces quartiers, d’un tout autre acabit, car la précarité  des postes généralement proposés aux habitants de ces quartiers, font d’eux les premières victimes de la crise économique que nous rencontrons. 

Au niveau de l’éducation par exemple, le taux de réussite au Brevet des Collèges est en augmentation en passant de 67,2% (2004) à 71,9% (2008) mais l’écart entre les collégiens ZUS et ceux Hors ZUS augmente de plus de 2% passant de 9,9% (2004) à 12,1% (2008). Il y a une progression générale de la réussite à cet examen et c’est tant mieux, mais l’écart continue d’augmenter entre ZUS et hors ZUS, alors même que les dispositifs de la politique de la ville ont pour objet justement de les réduire… 

Même constat en ce qui concerne la pauvreté et la précarité qui sont très présentes en ZUS. Ainsi, en 2007, 33,1% des habitants vivent en-dessous du seuil de pauvreté, c’est-à-dire avec moins de 908 euros par mois pour vivre. La proportion est de 12 % dans le reste du territoire. Alors que cette proportion est restée stable, entre 2006 et 2007, hors ZUS, elle a augmenté de 2,6 points en ZUS… Il y a fort à parier que ces taux exploseront pour 2008 sur l’ensemble du territoire.

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En ce qui concerne la rénovation urbaine indispensable à tout développement harmonieux dans les quartiers, je dirai simplement qu’il faut de la patience et de la ténacité de la part des élus locaux pour obtenir la réalisation des engagements pris par l’Agence Nationale de la Rénovation Urbaine (ANRU) ! Le plan de relance gouvernemental en la matière s’est contenté de redistribuer avec un grand tapage médiatique une toute petite fraction des budgets annulés en la matière, laissant les collectivités locales et territoriales seules avec leurs projets, évidement ces coupes franches, elles, n’avaient fait objet d’aucune communication… On redonne en partie d’une main ce que l’on a pris de l’autre. 

Dans son discours introductif d’hier Xavier DARCOS précise que « La réforme (de la géographie prioritaire) prévue en 2010 vise… à concentrer les moyens de l’Etat sur les territoires les plus en difficulté. » 

Effectivement il faut concentrer les moyens sur les territoires les plus en difficulté, mais à mon sens cet engagement doit surtout se formaliser dans le domaine de la rénovation urbaine, le cadre de vie étant l’élément de base à tout développement d’une société plus juste. Pour les autres dispositifs notamment pour le CUCS, je pense que le resserrement des territoires est à l’opposé exact de ce qu’il faut faire. 

Je ne suis pas le seul à le penser, la proposition faite au Premier Ministre par les parlementaires de la majorité Messieurs Gérard HAMEL et Pierre ANDRE, me paraît aller dans le bon sens. En effet, envisager la future contractualisation de type CUCS, sous la forme d’un contrat unique autour d’un projet local devrait permettre de passer d’une logique de territoires prioritaires à une logique de publics prioritaires. Ce changement de logique permettrait une prise en compte immédiate par les associations subventionnées dans leurs actions, des publics fortement fragilisés par la crise sociale qui demeurera longtemps après la crise économique. Aujourd’hui ces publics fortement fragilisés se retrouvent sur tout le territoire national. 

Il y a dans les dispositifs actuels, une espèce d’aberration, consistant à ne pas pouvoir intervenir auprès de certains publics en cours de paupérisation, pour la simple raison qu’ils ne vivent pas sur des territoires prioritaires. Les actions soutenues dans le cadre du CUCS, notamment dans la thématique emploi, devrait pouvoir venir en soutien, en amont, de l’accumulation et la spirale des problèmes sociaux pour tenter de les éviter et remettre immédiatement sur le bon chemin, ceux qui en ont besoin. 

Un contrat unique autour d’un projet local permettrait également une réactivité plus forte en s’appuyant sur des indicateurs locaux (service action sociale, CCAS, police municipale,…). 

Cette anticipation permettrait à ces personnes de demeurer hors des quartiers prioritaires contrairement à ce qu’a dit Xavier DARCOS hier « Ces territoires (ZUS) permettent dans un premier temps d’intégrer les populations les plus fragiles, qui dans un deuxième temps saisissent les opportunités qui s’offrent à elles pour évoluer vers d’autres territoires. » 

Bien que ce rapport parlementaire émane de la majorité, toutes les dernières déclarations de la Secrétaire d’Etat à la Politique de la Ville vont dans le sens d’un resserrement des territoires et donc à l’opposé des propositions du rapport…  Il faut aujourd’hui élargir les territoires prioritaires à l’ensemble du territoire des villes concernées par des ZUS et permettre aux plus modestes vivants dans les centres urbains ou les quartiers résidentielles d’y rester ; la mixité sociale passe aussi par ce maintien dans des habitats privés hors des ZUS et ce parallèlement à la dédensification des ZUS. 

Le CUCS est un dispositif permettant à l’Etat et aux communes de cofinancer des actions associatives vers les territoires prioritaires. Je pense qu’il faut réduire les thématiques du dispositif en se concentrant sur des objectifs précis: l’Emploi et l’intégration-citoyenneté car l’essentiel des maux de notre société découlent de la non réalisation de ces objectifs.  Les conditions de la mise en place des contrats CUCS pour la période 2007-2009, dans l’urgence et la précipitation due à un calendrier imposé par le gouvernement de l’époque à conduit à la réalisation de conventions cadres, véritables catalogues de thématiques et sous-thématiques dans lesquels peuvent s’inscrire presque toutes les actions à la condition qu’elles se déroulent dans les territoires prioritaires ! Il en découle une impression de dispersion et de saupoudrage. Mes contacts avec des élus de tout bord en charges de ces questions dans d’autres collectivités me confirment la généralisation de ce constat. 


La prorogation pour l’année 2010 de la contractualisation en cours (2007-2009) due à l’absence de position tranchée gouvernementale ou à un emploi du temps trop chargé du Président de la République,  offre une opportunité finalement exceptionnelle.  Il faut s’appuyer sur les évaluations finales des CUCS 2007-2009 dont les rapports doivent parvenir en ce mois de décembre aux communes concernées, pour entamer avec l’ensemble des partenaires une réflexion approfondie  sur les thématiques, les objectifs et le fonctionnement de la prochaine contractualisation.  Le resserrement des thématiques et donc des objectifs pourrait conduire les partenaires Ville et Etat à lancer des appels à projets moins ouverts, où ils  pourraient être demandeur d’actions et de cadres précis dans lesquels les associations devront s’inscrire faisant ainsi de ce dispositif de la politique de la ville un véritable outil politique. 

D’autre part, les dispositifs de la Politique de la Ville devraient fonctionner comme « des incubateurs » de projets dont les durées devraient être limitées dans le temps par la limitation des possibilités de reconduction au total à trois ou quatre ans. Si après cette période, l’évaluation continue de l’action apporte toute satisfaction, l’action en question devenant une partie de l’activité générale de l’association, elle devrait pouvoir être prise en compte sur les budgets de droit commun faisant ainsi « de la place » à de nouvelles actions favorisant ainsi une politique dynamique… 

Enfin j’espère que la prochaine rédaction de la contractualisation intégrera l’ensemble des indicateurs d’évaluation et de « performance », absents des conventions cadres actuelles, cela permettra aux associations, aux villes et à l’Etat  de s’assurer, tous les ans, de la pertinence des actions menées et guider les choix futurs.

Nous ne devons pas, nous ne pouvons pas nous contenter que la politique de la ville ne soit qu’un effet d’amortisseur souvent bien rouillé. Elle doit avoir de l’ambition et surtout les moyens d’atteindre cette ambition… nous en sommes très loin. 

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